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INOVAPOM UN GIE POUR L'AVENIR DE LA POMME DE TERRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

INOVAPOM UN GIE POUR L'AVENIR DE LA POMME DE TERRE
InovaPom

Numéro de dépôt :
4655003
Date de dépôt :
09/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2030
INOVAPOM UN GIE POUR L\'AVENIR DE LA POMME DE TERRE de InovaPom

Présentation de la marque INOVAPOM UN GIE POUR L'AVENIR DE LA POMME DE TERRE

Déposée par voie électronique le 9 juin 2020 par InovaPom auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INOVAPOM UN GIE POUR L'AVENIR DE LA POMME DE TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-27 du 3 juillet 2020.

Le déposant est InovaPom domicilié(e) ZI du Voy - 51230 - Fere-Champenoise - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, InovaPom, Monsieur Marc MORELLATO domicilié(e) ZI du Voy - 51230 - Fere-Champenoise - France.

La marque INOVAPOM UN GIE POUR L'AVENIR DE LA POMME DE TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4655003.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INOVAPOM UN GIE POUR L'AVENIR DE LA POMME DE TERRE arrivera à expiration en date du 9 juin 2030.

InovaPom a également déposé les autres marques suivantes : InovaPom ,


InovaPom - ZI du Voy - 51230 - Fere-Champenoise - France


InovaPom, Monsieur Marc MORELLATO - ZI du Voy - 51230 - Fere-Champenoise - France


Publication - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.